Mentions légales

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Les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site vitrine du Groupe CLEN Solutions des conditions d’édition, d’hébergement et d’utilisation du site, conformément à la réglementation en vigueur. Elles précisent notamment l’identité des intervenants, les responsabilités respectives ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.

 

Présentation du site

En vertu de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://clensolutions.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur

CLEN Solutions, Société par actions simplifiée au capital de 10 741 644,76 €,
Immatriculée au RCS sous le numéro 452 629 371,
Numéro de TVA intracommunautaire : FR63452629371,
Siège social : 16 Zone industrielle – 37500 Saint-Benoît-la-Forêt – France
Téléphone : 02 47 58 00 29
Email : contact-groupe@clensolutions.fr

Directeur de la publication : Xavier Catelas, Président
CLEN Solutions est responsable du contenu diffusé sur le site vitrine CLEN Solutions.

Conception & Développement

Tribu And Co
76 rue George Courteline – 37000 Tours – France
Tél. : 02 47 38 49 74
Email : contact@tribu-and-co.fr

Hébergement

OVH SAS
2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : +33 9 72 10 10 07
Email : support@ovh.com

 

Accès au site - Conditions d'utilisation

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais liés à l’accès au site (matériel, logiciels, connexion Internet) sont à la charge de l’utilisateur.

CLEN Solutions s’efforce d’assurer l’accessibilité du site à tout moment. Elle se réserve toutefois le droit de suspendre, restreindre ou interrompre l’accès à tout ou partie du site, à tout moment et sans préavis, notamment en cas de maintenance, de mise à jour ou d’évolution technique.

Le site met à disposition des utilisateurs trois formulaires : un formulaire de contact pour les demandes générales, un formulaire de demande de projet et un formulaire de candidature spontanée. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à utiliser ces formulaires conformément à leur objet.

À ce titre, l’utilisateur s’interdit notamment de :

  • perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site ;
  • contourner ou tenter de contourner les mesures de sécurité mises en place ;
  • transmettre, via les formulaires, des contenus illicites, frauduleux, malveillants (notamment des virus ou codes informatiques nuisibles) ou sans rapport avec leur objet, y compris des sollicitations commerciales non désirées ;
  • extraire ou réutiliser de manière systématique tout ou partie des contenus du site.

 

Responsabilité

CLEN Solutions met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois :

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Propriété intellectuelle

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Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible à tout moment depuis le site.

 

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Droit applicable

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Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

 

Dernière mise à jour : 30/10/2026